Notes de publication

26 février 2024

• Liste de codes "QERMID_IMPLT_LIM_195 (575)" a été mise à jour en liste de codes "QERMID_IMPLT_LIM_702 (575)". Les champs conditionnels et les règles de validation ont été mis à jour en conséquence.

23 septembre 2023

• Informations complémentaires fournies pour les listes limitatives

8 septembre 2023

• Ajout de fichiers test xml et json à utiliser dans la prochaine Architecture 2.5